25 novembre 2011
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En 2007, l'un des salariés de la SIRC à Marigny-le-Châtel contestait le mode de calcul de sa rémunération
et réclamait devant le conseil des prud'hommes de Romilly diverses sommes au titre de rappels de salaires, espérant ainsi faire jurisprudence pour l'ensemble des salariés.
Les juges romillons lui donnent alors raison mais la direction de l'entreprise marignonne fait appel.
Nouvelle décision en faveur du salarié à Reims. La situation économique se dégrade et l'entreprise est placée en redressement judiciaire ; sa direction confiée à un administrateur judiciaire.
Celui-ci va se pourvoir en cassation. La plus haute instance de l'ordre judiciaire a rendu son jugement le 26 octobre dernier, donnant satisfaction au salarié au terme de plusieurs années de
procédure judiciaire.
Hier, d'autres salariés avaient rendez-vous au conseil des prud'hommes de Troyes pour obtenir eux aussi le
paiement des portions de salaires qui n'ont pas été versées. Problème. Un certain nombre d'entre eux ont également décidé de réclamer des indemnités à la suite de leur licenciement en juin 2011 lors de la mise en liquidation de l'entreprise de
reliure.
Finalement, les dossiers concernant la contestation des licenciements intervenus en juillet dernier ont été renvoyés à l'audience
du 19 avril 2012, tandis que les deux autres questions ont été débattues dans la foulée pendant plus de quatre heures !
L'avocat s'est évertué à démontrer l'indigence du plan de sauvegarde de l'emploi mis en place en février 2010. À l'arrivée : une foule d'arguments et des indemnités approchant les 100 000 €.
Arguments qu'ont tenté de contrecarrer les avocats de Me Contant et de l'organisme de garantie des salaires (AGS).
Le jugement a été mis en délibéré ; les deux salariés concernés ne seront fixés qu'en février
prochain.
Venait ensuite, la question des rappels de rémunération. Les salariés (licenciés ou non) réclamaient de 2
500 à 14 000 € selon les situations.
Ces derniers seront fixés le 12 mars prochain.
Pour plus d'infos :
http://www.lechatnoir51.fr/article-sirc-a-des-salaries-contesteront-leurs-licenciements-88214384.html
http://www.lechatnoir51.fr/article-emploi-a-craint-dans-l-aube-76076270.html
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25 novembre 2011
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La Société Nouvelle Oxame déjà placée en redressement judiciaire le 21 juillet 2011 n'a pas survécu à une
situation devenue franchement alarmante depuis l'été. Lors de cette ultime audience, l'administrateur judiciaire a vite donné le ton et, au terme de cette synthèse, l'assistance a compris que le
sort de l'entreprise était scellé.
Ralentissement significatif d'un chiffre d'affaires essentiellement réalisé à l'export, coût de remise en
état de l'outil de travail trop élevé (400.000 euros), problèmes techniques et de sécurité liés au mauvais entretien des machines, insuffisance de fonds propres et perte de clientèle pour une PME
restée de surcroît campée dans son métier d'origine. Un contexte qui a débouché sur un état provisoire du passif de 1,5 million d'euros et 500.000 euros de dettes.
Après un court délibéré, le tribunal, tenant compte du déficit chronique de l'entreprise et de son
incapacité à honorer plusieurs engagements, a donc converti la procédure de redressement en liquidation judiciaire. Malgré les ultimes efforts du repreneur de la PME en octobre 2010, pour obtenir
des concours bancaires et trouver un investisseur ou un partenaire industriel afin de diversifier l'activité d'Oxame, le dernier fabricant français de baignoires en fonte émaillée va disparaître
du paysage économique. Les dernières solutions échafaudées ayant été vaines, l'usine fermera officiellement mercredi prochain, «afin d'arrêter les installations (notamment les fours) dans les
règles de l'art» et sécuriser le site.
Leur entreprise étant par ailleurs restée très loin des objectifs fixés par ses dirigeants (300 baignoires
par jour), les trente-deux derniers «grognards» à avoir œuvré chez Porcher viendront bientôt s'ajouter aux 776 demandeurs d'emploi actuellement recensés sur la ville de Revin (7 762
habitants).
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23 novembre 2011
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I
I y a quelques semaines, les salariés de Bosal-le-Rapide, manufacture qui produit des galeries et des attelages pour l'industrie automobile, ont appris la suppression de 93
postes. Sur 145 salariés. Aujourd'hui, les chaînes tournent encore à plein régime.
La situation des salariés de Bosal relève en effet du paradoxe le plus total. Des commandes de galeries, de
marchepied et d'attelages de remorques tombent toutes les semaines, des milliers de produits sont en attente.
Mieux encore, afin de satisfaire les fournisseurs en temps et en heure, la manufacture de Beine-Nauroy a
été contrainte d'embaucher une douzaine d'intérimaires. «Les comptes de notre site sont en positif, il n'y a eu aucun chômage partiel. Par ailleurs, il ne faut pas oublier que nos clients
sont principalement les groupes français, PSA et Renault. Une production en Allemagne provoquerait automatiquement une augmentation exponentielle des coûts de transport. C'est à n'y rien
comprendre. Le plan de licenciement ne tient pas», commente le délégué CGT de Bosal.
La Région avait aidé cette entreprise à grandir via des subventions non négligeables. D'autres institutions
aussi avaient donné pour la pérennisation de l'emploi. Si ce site continuait à être menacé, la Région demanderait un remboursement pur et simple des sommes investies.
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23 novembre 2011
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Le Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) les Primevères, dans le quartier Croix-Rouge est
depuis trente ans un service dédié surtout aux femmes seules ou avec des enfants, et aide à sortir de la violence conjugale.
Après avoir rêvé d'un centre idéal en 2008 suite à un audit, les salariés sont tombés de haut depuis un
mois : le poste de directeur a été supprimé, et trois postes de contractuels ne seront pas reconduits au 31 décembre. Notamment un gardien de nuit, ce qui remet en cause la possibilité de tenir
une permanence 24 heures sur 24, mais aussi un agent d'accueil et un travailleur social.
"On est là 24 heures sur 24". Plus en 2012, avec 11 salariés seulement et un veilleur de nuit en
moins, ce sera impossible.
C'est l'Etat qui finance les Primevères, mais c'est le CCAS de Reims qui, depuis 1979, gère le CHRS.
D'abord rue des Moissons, le centre a déménagé «provisoirement» à Croix-Rouge. Ce provisoire va devenir définitif, car personne, malgré quelques promesses, ne l'a pris en compte lors de l'Anru
(rénovation urbaine). Comme personne n'avait pensé à négocier les loyers des 17 appartements (dont 7 sécurisés) auprès de l'organisme logeur !
Les appartements ne sont pas entretenus, et se dégradent rapidement. Pourtant, l'organisme logeur est
certain de toucher des loyers payés par l'Etat, au total 840 000 euros depuis 2004 !
Le déficit s'est creusé depuis quelques années. Il se monte aujourd'hui à 97 000 euros. Pire : le budget
2012 part avec un déficit de 25 000 euros !
Quand au centre idéal rêvé par les salariés de ce CHRS, le Chat Noir dans son numéro 23 de janvier 2010
dénonçait certaines pratiques relevant plus du flicage et du contrôle social...
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/4/43/05/36/CN-23-NS.pdf
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22 novembre 2011
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Le comité d'entreprise a émis un avis définitif sur le projet industriel le mercredi 16 novembre.
Sur les 89 salariés, 52 emplois sont conservés sur le site et le statut actuel des salariés demeure au sein
de Vitrotech Saint-Gobain France.
Actuellement, sont en discussion les dossiers portant sur les 14 départs volontaires.
Pour les 23 suppressions de postes «nécessitant un reclassement», une réunion est prévue le 24 novembre
entre le CE et Saint-Gobain Développement, structure chargée de la mise en place de l'antenne «emploi-formation» sur Chauny, dès le 5 décembre. Il s'agit d'expliquer la procédure et de présenter
les 60 postes proposés en interne, comme en externe, avec pour ceux qui seraient amenés à changer de région, la palette de mesures d'accompagnement existante.
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21 novembre 2011
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Tagar est l'un des premiers indépendants français à pouvoir dérouler des bobines d'épaisseur 20 mm en 2 000
mm de large en qualité S235, S355 et S500 MC en longueur de 40 mètres.
Après trois vagues de licenciements en 2009-2010, l'inquiétude est grande aujourd'hui pour les 36 salariés
de ce groupe (dont 28 sur Carignan-Margut). Dix-huit personnes ont été concernées fin 2009 début 2010 sur l'ensemble des deux sites ardennais, trois sur le site de Mondelange et trois chez Tagar
Participation.
«Si l'entreprise familiale Tagar résiste encore, c'est grâce à ses fonds propres, mais si la situation
ne s'arrange pas avant la fin 2012, il se pourrait que l'on soit obligé de mettre la clé sous la porte» déclare le patron de ce groupe de trois usines. L'une à Carignan, l'autre à Margut et
la troisième à Mondelange, en Moselle.
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20 novembre 2011
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Il semble bien que le projet de rapprochement entre le groupe de presse belge Rossel ( La Voix
du Nord en France) et GHM (L'Union, La Provence, ...), qui aurait donné naissance au troisième groupe de presse régionale en France, ne voit jamais le jour. Lourdement endetté, Hersant n'a pas
réussi à convaincre les dix-sept banques créancières.
L'avenir semble bien noir pour GHM et ses propriétaires, douze héritiers du papivore Robert Hersant. Et
notamment pour son président Philippe Hersant, car de sources concordantes, GHM pourrait, faute d'accord, être rapidement placé en redressement judiciaire. En 2009, le groupe a perdu 82 millions
d'euros et vu son chiffre d'affaires chuter de près de 17% à 750 millions d'euros. Depuis, son ex-poule aux oeufs d'or, le groupe de presse d'annonces gratuites Paru Vendu a été liquidé,
déclenchant ainsi le plus gros plan social de l'année.
Le dépôt de bilan conduirait à "une cession plus ordonnée des actifs", estime un professionnel. D'autant
que les marques d'intérêt ne manquent pas, Rossel en tête qui proposerait 15 millions d'euros pour reprendre le pôle Champagne Ardennes. Selon nos informations, un expert indépendant a réalisé
une valorisation des actifs qui va de 150 à 210 millions d'euros aujourd'hui, et atteindrait 300 millions d'ici quatre à cinq ans.
Les représentants aux CE ont demandé au mandataire judiciaire que chacun des 1 650 salariés de Hebdoprint
et Comareg bénéficie de 15 000 € pour sa formation de reconversion, de 7 500 € par création d'entreprise et 10 000 € de préjudice.
«Il va faire avec ce que l'Etat et l'actionnaire vont lui donner. Il est très à l'écoute mais son budget
est si serré...»
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16 novembre 2011
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Le directeur général de l'entreprise dryate se montrait alors plutôt confiant à sa sortie du tribunal de
commerce de Troyes le 18 juillet dernier. Le tribunal venait d'homologuer un plan de conciliation prévoyant non seulement le rééchelonnement de la dette mais aussi la rénovation des ateliers de
galvanisation.
Trois mois plus tard, la situation n'est plus du tout la même. Depuis octobre, l'activité s'est nettement
détériorée. Signe qui ne trompe pas : l'entreprise ne compte plus qu'une quarantaine d'intérimaires contre près de 200 voilà un mois. Et la trésorerie ne suit plus : l'entreprise serait ainsi
dans l'incapacité de payer les salaires de novembre.
L'actionnaire italien, le groupe Tecnopali, pourrait déposer le bilan de Petitiean et mettre l'entreprise
en vente. Déjà évoqué par la direction voilà quelques semaines, ce dépôt de bilan pourrait être annoncé de façon officielle lors d'une réunion avec les salariés prévue ce vendredi. Car, si rien
ne filtre des tractations en cours, on sait que plusieurs repreneurs potentiels ont déjà visité l'entreprise dryate ces derniers jours.
L'hypothèse d'un dépôt de bilan est d'autant plus probable que le groupe italien qui a racheté Petitjean en
octobre 2005, est aussi en difficulté. Tecnopali, qui a déjà essuyé des pertes l'an passé, a été contraint, en octobre, de déposer le bilan de sa filiale anglaise. Et sa stratégie mondialiste a
été mise à mal par l'échec de ses projets en Inde et au Maroc.
À Saint-André-les-Vergers, le plan de conciliation qui prévoyait la rénovation de la galvanisation avec une
ligne de crédit de 4,7 M€ est au point mort : depuis le 29 octobre, les ateliers sont même fermés, la Socotec ne garantissant plus les conditions de sécurité nécessaires.
Petitjean est ainsi obligé de faire sous-traiter ses poteaux jusqu'en Suisse et en Belgique, ce qui
engendre un coût supplémentaire. L'entreprise dryate qui compte encore 535 salariés garde néanmoins une certaine activité : elle devrait réaliser cette année 75 M€ de chiffre d'affaires. Mais
cette activité semble insuffisante pour financer le remboursement d'une dette d'une douzaine de millions d'euros, le plan d'apurement du passif validé en juillet prévoyant un remboursement de
janvier 2012 à fin 2018.
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16 novembre 2011
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12:19
Le rapport demandé par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de
l'entreprise d'Ideal Standard International à Revin était contesté par la direction.
Dans un arrêt en date du 18 octobre, la cour d'appel de Reims a reconnu le bien-fondé du CHSCT à mandater
son propre cabinet d'expertise.
Les conclusions du rapport seront rendues, aujourd'hui, par les experts lors d'une réunion avec les membres
du CHSCT, de la direction, de l'inspection du travail, de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT).
Le rapport dit qu'il y avait de l'amiante partout. Dans les fours bien entendu, mais aussi dans la toiture,
les plafonds, dans les bureaux, partout.
Les salariés vont devopir prendre rendez-vous chez leur médecin pour faire tous les examens nécessaires.
Cela va entraîner une vraie anxiété. Des fois, les maladies se déclenchent tente ans plus tard. Il y aura un préjudice d'anxiété. Une demande réparation pour ce préjudice va être déposée au
conseil des prud'hommes.
Ensuite, il va être demandé à l'Etat de classer le site comme amianté. L'intérêt est que les salariés
puissent bénéficier des préretraites amiante à partir de 50 ans. En effet, il ne faut pas que les salariés seniors subissent la double peine : le licenciement - avec, à leur âge, une
quasi-impossibilité de se reclasser - et la maladie.
Les accords de licenciement ne sont plus valables. Le dossier du licenciement économique et du plan de
sauvegarde de l'entreprise ne fait que débuter, car les transactions signées par chacun des salariés pour toucher la somme de 22.500 euros ne sont pas valables. Chaque salarié retrouve le droit
de contester le bien-fondé de son licenciement. Parallèlement, l'accord individuel signé entre l'employeur et chaque personne n'est pas valable, car il résulte d'un accord collectif des syndicats
et non d'un accord individuel.
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16 novembre 2011
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12:07
Les directeurs se suivent et visiblement les relations sociales n'évoluent pas dans le bons sens chez
Transdev.
Tout d'abord, les élus CGT et UGICT-CGT constatent que la mise en place des nouveaux horaires le 2 novembre
a été un fiasco puisque «les conditions de travail ne se sont absolument pas améliorées et que les mêmes erreurs ont été commises».
Mercredi, en réunion de CE, les élus CGT ont demandé les vrais comptes de l'entreprise pour savoir les
raisons du déficit de 6 M€ annoncés dernièrement. En vain. Le droit exigeant une vraie communication aux élus, ils ont déclenché un droit d'alerte économique (le 3e en quatre ans).
Enfin au cours d'une réunion, le nouveau directeur leur aurait dit, à propos de l'accident d'un bus contre
un tram que la conductrice du bus «ne serait pas passée au vert» alors que le lendemain, dans un CHSCT extraordinaire, la direction a annoncé que les conclusions n'étaient pas définitives et que,
durant le même temps, les médias étaient informés de la responsabilité de la conductrice !
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15 novembre 2011
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16:30
Ils occupent leur imprimerie depuis seize jours à Tinqueux et ne sont «pas prêts à se laisser tondre la
laine sur le dos.» Les 150 salariés de l'imprimerie Hebdoprint liquidée le 5 novembre dernier, avec la Comareg, société éditrice de l'hebdo Paru Vendu, sont bien décidés à faire parler
d'eux.
Après l'opération escargot sur l'A4, hier, las de ne pas avoir d'informations sur le contenu du plan de
sauvegarde de l'emploi (PSE) qu'on leur concocte, ils ont pacifiquement pris le contrôle de la radio Champagne FM, propriété du Groupe Hersant Media, leur ancien patron. Pas d'accord pour que
leur message soit d'abord enregistré pour une diffusion en soirée et craignant une censure, ils ont dû négocier avec le directeur d'antenne pour que leur porte-parole, puisse s'adresser à
Philippe Hersant en personne et aux pouvoirs publics.
«Avec 1 650 licenciements, Paru Vendu devient le leader de la casse sociale et le premier broyeur
d'emplois. Merci Monsieur Hersant.» Le salarié a expliqué qu'«il était anormal que Philippe Hersant ne mette pas aussi la main à la poche à titre personnel, ayant toujours bénéficié
d'une partie du milliard d'euros annuel d'aides à la presse grâce aux impôts des contribuables français […] Inadmissible que ce soient les salariés qui doivent, en plus, payer en tant que
contribuable les dettes de M. Hersant caché avec ses millions en Suisse.»
S'adressant par ailleurs au ministre Xavier Bertrand, ils lui ont demandé d'organiser une table ronde avec
le préfet et les salariés «pour la mise en place d'un plan de sécurisation des salariés avec des formations longues et qualifiantes pendant lesquelles les salaires seront
maintenus.»
Ils exigent aussi, pas moins, «que le gouvernement traduise en justice Philippe Hersant afin qu'il paye
ce qu'il doit à l'État, aux collectivités et aux AGS.»
Faute d'une intervention des pouvoirs publics auprès de M. Hersant et du liquidateur, les salariés
déclarent qu'ils ne se sentiront «pas responsables de la dégradation de la rotative.»
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15 novembre 2011
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16:25
La réunion du comité d'entreprise extraordinaire prévue hier à 11 heures pour évoquer les premiers éléments
du plan de sauvegarde de l'emploi a été reportée à la demande du cabinet chargé de défendre les salariés au motif qu'il ne disposait pas de tous les documents indispensables pour travailler. Le
CE a été reporté au 22 novembre.
En attendant les salariés devraient pouvoir participer cette fois à une réunion programmée le vendredi 18
novembre et qui mettra en présence la direction de Bosal et des élus dont Adeline Hazan, maire de Reims (75 % des salariés licenciés habitent Reims) et Benoist Apparu, secrétaire d'État.
Dans les ateliers, les salariés sont inquiets. «Alors que nous avons 14 000 produits en retard, nous
sommes surpris qu'il y ait des robots de soudure à l'arrêt. Ce n'est pas normal car nous livrons des marche-pieds et des attaches à la Soval, la chaîne première monte de Peugeot à Montreuil.
C'est sans doute pour dire qu'à Beine-Nauroy on est en retard et incapable de fabriquer les pièces en temps et en heure. C'est scandaleux. C'est bien la preuve qu'on veut la mort de
l'entreprise.»
«Pour l'instant, sur 93 emplois, on ne nous a proposé que deux postes à Paris : un poste d'ingénieur et
un de dessinateur. On est loin du compte.»
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