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10 janvier 2013 4 10 /01 /janvier /2013 17:13

Le groupe Pressoirs de France (Faverolles & Coëmy) a été contraint de déposer son bilan. Pour un négociant en champagne, c'est un fait assez rare.

Pressoirs de France, c'est 160 millions d'euros d'achat de vins sur lattes en 4 ans et 6 millions de bouteilles commercialisées en 2012.

Le tribunal de commerce de Reims a prononcé le 8 janvier 2013 le redressement judiciaire du groupe ce qui nous permettra d'élaborer, en concertation avec l'administrateur judiciaire désigné, un plan de redressement du groupe Divin (une dizaine de sociétés) avec comme objectifs de sauvegarder l'emploi, les marchés, ainsi que d'apurer le passif.

Avec un passif de 49 millions d'euros dont 30 millions de dette bancaire, mais des actifs importants comprenant onze hectares en propre sur les secteurs de la Vallée de l'Ardre et de la Marne, 25 millions d'euros en équivalent bouteilles en stock ainsi que 180 hectares de contrats d'approvisionnement, Pressoirs de France va devoir réaliser un plan de redressement drastique en quelques mois pour pouvoir faire face à son avenir. Pour l'instant, Pressoirs de France a besoin de sept millions d'euros en trésorerie.

PS : si quelqu'un-e a des renseignements sur le groupe Divin, on est preneur.

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4 janvier 2013 5 04 /01 /janvier /2013 10:44

Le groupe Frey, c'est en autres un pôle vin et champagne, un pôle immobilier (construction de zones commerciales) et depuis peu un pôle énergies renouvelables.

En Champagne, le groupe dispose d’un très beau vignoble de cent hectares (dont 85 % situés dans les Grands Crus) et d’une participation à hauteur de 45 % chez Billecart-Salmon. A Bordeaux, il est propriétaire à 100 % du Château La Lagune. Avec Paul Jaboulet Aîné, le groupe se dote d’une position exceptionnelle dans les vignobles de la vallée du Rhône septentrionale (80 hectares répartis dans diverses appellations comme Cros-L’hermitage, Condrieu, Côte Rôtie, Chateauneuf-du-Pape). Et depuis 2008, une participation majoritaire dans les cognacs Léopold Gourmel.

Derrière tout ceci, une société de droit privé luxembourgeois, la Compagnie Financière de Castiglione qui regroupe en autres La Financière Frey, Compagnie Frey, Montebello Domaines, Paul Jaboulet Aîné… Où la famille Frey est l'actionnaire majoritaire.

Yakuti International, une société de droit panaméen, actionnaire minoritaire du groupe Frey, avait fait citer devant le tribunal correctionnel de Reims, Jean-Jacques Frey, sa fille Céline Frey (l'oenologue du groupe) pour «abus de biens sociaux», ainsi que Benoît Legout, administrateur de «Montebello Domaines», filiale du groupe, pour «recel d'abus de biens sociaux».

Il accusait notamment la famille Frey d'avoir, par «un jeu d'acquisitions de terres agricoles», fait en sorte de «pomper une partie des bénéfices revenant à Yakuti». Il évoquait ainsi un préjudice à hauteur de 500 000 euros, en fait la redistribution des bénéfices réalisés par la maison de champagne Billecart Salmon (une société de droit luxembourgeois) … et réclamait pas moins de 2 millions d'euros de dommages et intérêts.

En première instance, le tribunal correctionnel de Reims avait relaxé les consorts Frey et Legout des fins de la poursuite, évoquant une citation directe «nulle». Il se déclarait par ailleurs incompétent pour juger du litige, le code de commerce ne s'appliquant pas aux sociétés de droit luxembourgeois. Pour s'être «abusivement» constituée partie civile, la société Yakuti avait été condamnée à verser de conséquents dommages et intérêts à hauteur de 95 001 euros.

L'affaire a finalement été rejugée devant la cour d'appel de Reims le 6 décembre dernier qui, après en avoir délibéré, vient d'infirmer le jugement du tribunal correctionnel du 3 avril 2012 en toutes ses dispositions.

La cour a ainsi déclaré recevable l'action engagée par la société Yakuti et applicable à la loi française. Après en avoir délibéré, elle a donc déclaré coupables Jean-Jacques Frey, Céline Frey et Benoît Legout, en leur qualité de dirigeants de droit ou de fait de la société Billecart Salmon Expansion, d'avoir «commis le délit d'abus de biens sociaux en créant un compte-courant débiteur de 1 476 000 euros au nom des sociétés Paul Jaboulet Ainé et Montebello Domaines (SPJA) et en leur versant la somme de 500 000 euros, dans lesquelles ils sont directement ou indirectement intéressés».

Elle a également déclaré coupable la société SPJA et Benoît Legout coupables d'avoir «sciemment recelé des fonds à hauteur de 400 000 euros, en faisant prendre en charge cette somme qu'ils savaient provenir d'abus de biens sociaux».

En conséquence, Jean-Jacques Frey, Céline Frey et Benoît Legout ont été chacun condamnés à la peine de 10 000 euros d'amende. La société Paul Jaboulet a écopé d'une amende de 50 000 euros. La partie civile a en revanche été jugée non recevable sur sa demande de réparation du préjudice subi.

Un pourvoi en cassation a d'ores et déjà été formé.

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13 décembre 2012 4 13 /12 /décembre /2012 16:23

Hier, le tribunal correctionnel de Châlons a condamné la coopérative Esterlin et trois de ses anciens responsables pour une fraude aux faux millésimes portant sur 426 000 flacons, entre 2002 et 2005.

L'ex-président de la coopérative, l'ancienne directrice administrative et commerciale, et le chef de caves de l'époque écopent de huit mois de prison avec sursis et de 2 000 euros d'amende. Pour sa part, la coopérative est condamnée à 20 000 euros d'amende en qualité de personne morale.

En outre, tous doivent verser une amende douanière d'un montant de 2 841 000 euros ainsi que 5 000 euros de préjudice aux magasins ED, alors filiale du groupe Carrefour.

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11 octobre 2012 4 11 /10 /octobre /2012 16:40

Si tous ont reconnu l'existence des faux millésimes vendus aux magasins Ed, l'ancien président et l'ex-directrice administrative ont pointé la responsabilité du chef de cave de l'époque. Une fraude pour laquelle la principale victime réclame près de deux millions d'euros. Des manœuvres frauduleuses, commises entre 2002 et 2005 dans la coopérative de Mancy : la vente de faux millésimes aux magasins Ed, à l'époque filiale du groupe Carrefour et gros client de la coopérative.

Et puis il y a encore ces faits d'adjonction de sucre, que nul ne nie aujourd'hui. Il y aura aussi la disparition des cahiers d'habillage et de dégorgement, l'absence de traçabilité.

Au-delà des peines de prison requises par le parquet - de sept à 12 mois de prison avec sursis, entre 1 000 et 3 000 euros d'amende et 30 000 euros d'amende à l'encontre de la coopérative - la note réclamée aujourd'hui par la victime principale, les magasins Ed, aux trois prévenus ainsi qu'à la coopérative, approche les 2 millions d'euros.

Le jugement a été mis en délibéré.

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29 septembre 2012 6 29 /09 /septembre /2012 12:58

La Brigade Interrégionale d'Enquête des Vins et Spiritueux (BIEVS) est chargée des enquêtes relatives aux produits vitinicoles, spiritueux, vins aromatisés et produits et matériels susceptibles d'être utilisés pour leur élaboration, leur traitement et leur manipulation. Elle est rattachée à la DGCCRF, Direction générale de la Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes, administration française relevant du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie.

S'ils ne sont pas les seuls à vérifier ce qu'il se passe en cave, «nous sommes en revanche très axés sur l'aspect pénal». Les services douaniers de leur côté punissent exclusivement au «porte-monnaie». Les uns et les autres collaborent par ailleurs de manière à éviter les doublons dans les contrôles. Ou à l'inverse, ils peuvent s'unir pour intervenir sur un même dossier lorsque les informations arrivent en amont. Troisième organisme à effectuer des contrôles, l'Aidac vérifie « davantage les installations ». Son statut le rend également très différent des deux autres services puisqu'il est proposé par l'organisme de gestion - en l'occurrence le Syndicat général des vignerons - et validé par l'INAO.

Deux inspecteurs de la BIEVS effectuent actuellement des contrôles en Champagne. «Cette année, on ne voit pas vraiment de raisins à roulettes». Comprendre le va-et-vient de la matière première sous le manteau. Contrairement à l'année passée, pas de problème de degré non plus : les raisins qui arrivent au pressoir sont souvent bien au-delà du seuil minimal fixé cette année à 9.5 degrés. 2012 est juste déficitaire. Reste à vérifier les volumes.

Les professionnels peuvent en effet être amenés à utiliser certains produits œnologiques, des clarifiants notamment, dans le vin. On parle ici de charbons, d'enzymes, ou encore de bentonite. Une pratique qui a pour conséquence systématique, en raison de l'eau utilisée, un surplus de volume qui peut varier de quelques hectolitres jusqu'à de grandes quantités pour les gros producteurs. L'utilisation desdits produits doit donc être déclarée, et l'excédent qu'elle induit est toléré jusqu'à un maximum de 1 % du volume d'appellation. Mais pas question de garder ce surplus qui doit impérativement être envoyé en distillerie. Le producteur devra ensuite être en mesure d'en fournir la preuve.

Quelques fraudes ont été relevées sur les 80 contrôles effectués (pour environ 16 000 exploitants), dont un excédent «caché» d'environ une centaine d'hectolitres, dans une coopérative. Un cas important qui devrait typiquement faire l'objet d'une procédure judiciaire et d'un jugement au tribunal. En Champagne, les procédures enclenchées en cas de fraude avérée peuvent aboutir, selon la nature et l'importance de la fraude, à une transaction proposée par les inspecteurs et transmise au procureur de la République qui la soumet au mis en cause. Ou bien faire l'objet d'un procès devant le tribunal correctionnel. Avec, dans ce dernier cas, le risque de voir l'instruction s'éterniser. Notamment parce qu'il n'y a pas d'audiences correctionnelles spécifiquement économiques.

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28 septembre 2012 5 28 /09 /septembre /2012 09:20

Hier matin, une nouvelle opération contre le travail dissimulé a mobilisé une vingtaine de militaires près de Fismes, dans les vignobles de Crugny, Serzy-et-Prin, Vandeuil et Hourges.
Mené dans le cadre du comité départemental anti-fraude, avec la présence de la Mutualité sociale agricole, le dispositif a permis de découvrir deux vendangeurs non déclarés. Les employeurs respectifs ont fait l'objet d'une procédure judiciaire.
C'est la troisième opération de ce genre mise en place depuis le début des vendanges dans le ressort de la compagnie de Reims.
Au total, vingt-deux vendangeurs non déclarés ont été confondus, pour onze viticulteurs concernés. Ces derniers s'exposent à des poursuites devant le tribunal correctionnel.

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26 septembre 2012 3 26 /09 /septembre /2012 10:12

Après une première opération en fin de semaine, les gendarmes de la compagnie de Reims ont effectué une nouvelle «descente» dans les vignes, mardi matin, pour débusquer d'éventuels vendangeurs embauchés sans déclaration préalable par leurs employeurs.

Seize vendangeurs clandestins ont été contrôlés en état de travail dissimulé (un Kosovar, quinze Français). Au total, ces infractions concernent sept viticulteurs contre lesquels autant de procédures ont été ouvertes

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7 septembre 2012 5 07 /09 /septembre /2012 15:38

Le tribunal correctionnel de Reims a ordonné ce vendredi la confiscation d’une partie des vignes d’un viticulteur de la Marne et l’a condamné à 18 mois de prison dont six ferme pour avoir employé illégalement plusieurs centaines de travailleurs polonais pour les vendanges en Champagne.

Poursuivi pour travail dissimulé et blanchiment entre 2008 et 2011, l’entrepreneur domicilié à Sept-Saulx (Marne) avait créé une société en Pologne par laquelle il employait des centaines de ressortissants polonais non déclarés en France pour les vendanges de plusieurs maisons de champagne.

Le tribunal a suivi les réquisitions du procureur et ordonné la confiscation d’environ 70 ares de vignes acquis, selon les enquêteurs, avec l’argent de la fraude. Par ailleurs, cinq maisons de champagne qui ont eu recours à ces saisonniers ont été condamnées à des peines de 12 000 euros d’amende dont la moitié avec sursis.

Le viticulteur fait appel de sa condamnation.

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5 septembre 2012 3 05 /09 /septembre /2012 12:38

Hier soir le bureau exécutif du Comité interprofessionnel du vin de Champagne, a fixé à 11 000 kilogrammes de raisins par hectare le rendement disponible à la vendange 2012. Les quantités récoltées au-delà de ce rendement et dans la double limite du rendement maximum en appellation (12 000 kilogrammes de raisins par hectare) et du plafond de la réserve (10 000 kilogrammes de raisins par hectare) sont mises en réserve. Il est rappelé que tout récoltant qui n'obtiendra pas à la vendange le rendement disponible fera l'objet d'une sortie individuelle de sa réserve afin d'atteindre ce rendement.

Devant les accidents climatiques et végétatifs qui se sont succédé jusqu'à la fin du mois de juillet dernier, ce rendement ne sera pas atteint dans plusieurs zones de l'appellation. Au-delà de ces mots techniques, on peut dire que le miracle a eu lieu. Comme tous les ans. Après une petite valse en deux temps, les deux familles champenoises, Négoce et Vignoble, se sont entendues pour le niveau champenois de la récolte 2012. Ces 11 000 kg/ha représentent 320,5 équivalent bouteilles (les expéditions 2011 s'élèvent à 322,9 millions de bouteilles).

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29 juin 2012 5 29 /06 /juin /2012 13:25

Plus de 150 personnes s'étaient déplacées à la salle de fêtes de Fismes pour être informées sur un sujet dont l'enjeu n'est pas mince : la révision de la délimitation de l'aire champagne. Le Syndicat général des vignerons (SGV) et la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA) organisaient cette réunion. Ils ont tenu à éclairer le public sur «ce dossier important pour l'ensemble de la vie économique de la région».

La procédure de révision est en cours. L'aire géographique de l'AOC (Appellation d'Origine Contrôlée) comporte actuellement 635 communes dont 319 communes ayant des parcelles classées en vignes. Ce sont 45 nouvelles communes de l'Aisne, de l'Aube, de la Marne et de la Haute-Marne qui sont proposées à l'entrée dans la zone de production. Pour les environs de Fismes, sont concernées les communes de Baslieux-lès-Fismes, Breuil-sur-Vesle, Courlandon, Ventelay, Mont-sur-Courville, Romain… et Fismes. L'aire d'appellation champenoise fait l'objet d'une révision continue depuis une soixantaine d'années. Depuis une dizaine d'années, des contentieux ont mis à jour l'insuffisance des critères de délimitation de la Champagne. La révision globale de la délimitation a été engagée pour que toutes les demandes de révision soient traitées de manière globale avec des critères identiques. Les contours de la nouvelle aire géographique sont définis : une liste de communes pour la zone d'élaboration, et une liste de communes pour la zone de production. Au sein de la zone d'élaboration, on retrouve les sites de pressurage et de vinification, les communes liées à la tradition viticole. La zone de production, plus restreinte, regroupe les communes ayant des terrains aptes à porter de la vigne destinée à la production de champagne.

Le dossier de révision parcellaire (parcelles répondant aux conditions définies pour porter de la vigne en appellation champagne) est toujours en cours. Il sera validé à l'issue du travail sur le parcellaire par un décret du Conseil d'État. Cette révision, débutée en 2012, devrait durer environ 5 ans. La «sécurisation juridique de l'appellation» est essentielle pour le président du SVG, tout comme «la maîtrise durable des droits de plantation», les surfaces supplémentaires issues de la révision devant être plantées progressivement, uniquement si les marchés du champagne sont demandeurs.

Alors les propriétaires de terrain sont exhortés à la patience. Pour éviter tout risque de dérive du prix du foncier, Le SGV fera une préemption sur les transactions (pour alimenter une réserve foncière destinée à indemniser les viticulteurs qui perdront des terres viticoles lors des nouvelles délimitations). Il décourage aussi ceux qui seraient tentés de planter de la vigne par avance… espérant forcer les choses pour l'obtention de l'appellation. Il y aura obligation d'arracher, car seuls les critères définis par une commission d'experts évalueront l'aptitude des terrains à porter de la vigne AOC !

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9 mai 2012 3 09 /05 /mai /2012 11:41

Il y a deux ans, un acheteur a acquis un hectare de vignee en Grand Cru à Chouilly pour 1,5 million d'euros.

Cher, très cher, évidemment, mais toutefois un peu moins que le dernier prix annoncé il y a un mois pour la vente d'hectares de vignes (3,5 ha) sur la commune d'Oger dont le prix s'est monté à 1,780 million d'euros l'hectare.

C'est l'Union Champagne d'Avize qui s'est portée acquéreuse. C'est la coopérative d'Oger, adhérente de l'Union Champagne, qui a signé le compromis de vente avec une clause de distribution. Après un appel à candidature, elle concerne près de 25 vignerons sur des parcelles de 10 à 25 ares.

C'est la crise, mais pas pour tout le monde...

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6 avril 2012 5 06 /04 /avril /2012 09:25

Après un débrayage de 24 heures, mercredi, les salariés de Moët et Chandon et Mercier ont repris le travail hier matin à l'issue d'une réunion d'information des représentants syndicaux.

Avec l'ouverture prochaine de la nouvelle usine de Oiry, le personnel s'interrogeait sur l'avenir des sites d'Epernay. Les représentants syndicaux dénonçaient au passage l'absence d'information de la part de leur direction.

Mercredi midi, après avoir été reçus par la DRH, les représentants syndicaux avaient réclamé une entrevue avec le pdg de Moët et Chandon. La réunion avait débuté vers 16 h 30 pour s'achever deux heures plus tard. «Nous sommes entièrement satisfaits des réponses qui nous ont été données sur le développement du futur site de Oiry. Le pdg nous a également rassurés sur l'avenir des sites d'Epernay et sur nos emplois».

A l'issue d'un second tour de table  jeudi, la reprise du travail a été votée unanimement.

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