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9 décembre 2016 5 09 /12 /décembre /2016 10:27

Cinq fonderies de Haute-Marne, employant 1 700 personnes, ont été épinglées par les douanes de Reims.

En cause, la question du traitement du crassier, ce sable qui reste à la fin du processus industriel. Un sable désormais soumis à la taxe générale sur les activités polluantes.

L’amende se monte à 1,7 millions d’euros, à laquelle pourraient s’ajouter des pénalités éventuelles d’un montant de 500 000 euros.

La nouvelle classification des sables usagers date en réalité d'arrêtés préfectoraux publiés en 2012. Ce n'est qu'en septembre dernier que les fonderies ont été prévenues. Elles doivent maintenant débourser trois années d'arriérés (le maximum que l'administration française est en droit de réclamer). Assorti des différentes pénalités, le redressement pourrait leur coûter en tout plus de cinq millions d'euros.

Les cinq fondeurs rencontreront ce vendredi soir le Préfet de Haute-Marne.

Ils sont convoqués le 13 décembre à Reims pour prendre acte du procès-verbal.

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